Homologations et certificat de conformité (CoC)
Vous pouvez demander des données et des documents relatifs à l'homologation d'un véhicule ici.
Qu'est-ce qu'un certificat de conformité ?
Le CoC est un document qui est lié au numéro de châssis du véhicule et est délivré lorsque celui-ci satisfait à un ensemble précis d'exigences réglementaires, techniques et de sécurité. Il contient des informations techniques et peut être nécessaire pour l'immatriculation, l'importation ou l'exportation du véhicule.
Si votre véhicule a été immatriculé après 1995 et qu'il était initialement destiné au marché britannique, vous devriez pouvoir faire une demande en utilisant votre VIN. Les conditions générales peuvent vous être adressées à titre gracieux sur simple demande.
Veuillez noter que si votre véhicule a déjà reçu un certificat de conformité, pour recevoir un duplicata, des frais de 175 euros seront facturés pour couvrir les coûts administratifs*. Si vous n'êtes pas certain qu'il s'agisse d'un duplicata, veuillez demander le certificat et nous vous contacterons si un paiement est requis.
Comment commander un certificat de conformité ?
Cliquez sur le lien ci-dessous pour demander un certificat de conformité. Vous recevrez un email de confirmation une fois la procédure terminée. Veuillez noter que si votre véhicule a déjà été délivré avec un certificat de conformité, des frais administratifs de 175 EUR seront exigés pour l’émission d’un duplicata.
Vous recevrez votre certificat sous dix jours ouvrables si aucun paiement n'est requis.
Si un paiement est requis, vous recevrez un autre email contenant les instructions, puis votre certificat dans les 10 jours ouvrables suivant la réception du paiement.
*Des frais de conversion bancaires ou de carte de crédit supplémentaires peuvent s'appliquer. Veuillez contacter votre fournisseur si vous souhaitez obtenir plus de détails sur ces changements.
Données d'homologation et autres documents relatifs au véhicule
Si votre véhicule a été mis en circulation avant 1995 et ne dispose pas d'une homologation CE, vous pouvez demander des confirmations ou d'autres documents. Veuillez cliquer sur le lien ci-dessous pour plus d'informations.